Jean Briane


De: Briane (Jean, Lucien, Antoine)
ancien député, président de la Fédération nationale de l'habitat rural et du développement rural ; 51 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 200214/07/2002
De: Jean Briane
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'oeuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération nationale de l'habitat et du développement rural
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Avril 200118/04/2001
De: Briane (Jean)
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'oeuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération nationale de l'habitat rural et de l'aménagement du territoire rural
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Mars 199714/03/1997
De: Jean Briane
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association nationale des élus de la montagne
Remplace:M. Augustin Bonrepaux
Groupe:
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Briane (Jean)
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
Sur désignation de la Fédération nationale de l'habitat rural et de l'aménagement du territoire rural
Titulaire
Groupe:
nomination
12 Janvier 199412/01/1994
De: Briane (Jean)
président de la Fédération nationale de l'habitat rural et de l'aménagement du territoire rural, représentants des propriétaires
Objet:
ou confirmés dans leurs fonctions de membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 199019/04/1990
De: Jean Briane
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association nationale des élus de la montagne
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.